Piero Antonio Bonnet, Giudizio ecclesiale e pluralismo dell'uomo

Studi sul processo canonico. Torino, G. Giappichelli editore, 1998, XV-590 p. (Collana di studi di diritto canonico ed ecclesiastico, dir. Rinaldo Bertolino. Sezione canonistica, 22)

 

Hinweis: Diese Rezension übernehmen wir mit freundlicher Genehmigung aus der Revue de droit canonique (Strasbourg).

 

Les lecteurs de la Revue de droit canonique ont eu l'occasion, à diverses reprises, de voir figurer le nom du professeur P. A. Bonnet parmi les travaux recensés. Au début, il s'est surtout intéressé au droit matrimonial. En 1976, il a publié un grand ouvrage de plus de 600 pages sur la nature du mariage : L'essenza del matrimonio canonico (RDC, 27, 1977, p. 187). En 1979, une étude de plus de 400 pages sur la procédure de nullité du mariage dans des cas particuliers : Il giudizio di nullità matrimoniale nei casi speciali (RDC, 32, 1982, p. 76-77). En 1985, un travail sur le consentement matrimonial : Introduzione al consenso matrimoniale (RDC, 36, 1986, p. 83-84). Mais en plus du droit matrimonial, nous trouvons sous sa plume d'autres travaux. Ainsi, en 1990, il fait paraître, en collaboration avec C. Gullo, un ouvrage de plus de 600 pages sur Curie romaine dans la constitution apostolique Pastor Bonus : La Curia romana nella Cost. Apost. " Pastor Bonus " (RDC, 43, 1993, p. 143-144).

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Outre les monographies, nous devons au professeur Bonnet de nombreux articles de revue et de non moins nombreuses contributions à des ouvrages collectifs portant sur des thèmes très divers, mais toujours relatifs au droit canonique. On sait la difficulté que l'on a de retrouver le texte de certaines études, notamment de celles qui ont paru dans un ouvrage d'hommage rendu à un collègue. C'est pourquoi nous sommes reconnaissants au professeur Bonnet d'avoir réuni en un volume un certain nombre de ses études qui se rapportent à la procédure canonique. Elles constituent, en partie du moins, un véritable traité de droit procédural qui fait l'objet du livre VII du Code de droit canonique; on y trouve un excellent commentaire des canons étudiés.

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La matière de ces diverses études a été répartie sous neuf rubriques ou parties. Il n'est pas possible d'en indiquer le contenu; nous devons nous contenter d'en donner les titres. Dans la première partie, intitulée : Introduction au procès canonique, l'auteur initie le lecteur aux différents aspects de la procédure canonique en général. Les thèmes traités sont les suivants : la fonction judiciaire (c. 1400-1403), le for compétent (c. 1404-1416), les degrés et les genres de tribunaux (diocésains, interdiocésains, métropolitains, Rote romaine, Signature apostolique; c. 1417-445), les règles de fonctionnement des tribunaux (c. 1446-1475), les parties en cause (c. 1476-1490), les actions et les exceptions (c. 1491-1500).

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Les autres parties, de 2 à 9, sont consacrées, chacune, à un sujet particulier : 2, Les causes incidentes (c. 1587-1591); les parties qui ne se présentent pas à l'audience (c. 1592-1593). - 3. Les preuves : l'évaluation des preuves, le principe de la certitude morale, les témoignages, les expertises, la reconnaissance des lieux et les présomptions. - 4. Le problème des sciences psychiques, psychologiques, psychiatriques dans l'économie du mariage canonique. - 5. Le juge et les expertises : la nature et la fonction de l'expertise, le rôle du juge et de l'expert dans la formation de la preuve, la nomination de l'expert. - 6. La sentence du juge et la certitude morale : la certitude absolue n'est pas requise. - 7. Le procès documentaire (c. 1686-1688) : la nature de cette procédure, les conditions de son application, les sujets. - 8. Un Code dans la ligne de la jurisprudence : le caractère original de l'expérience juridique ecclésiale. - 9. Vérité et justice dans le procès canonique.

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Telles sont les diverses questions que l'auteur aborde dans ces études, qui toutes sont munies d'abondantes notes de référence. Un index des sources et des documents (Écriture, conciles œcuméiques, documents pontificaux, synode des évêques, dicastères de la curie romaine), un index des noms et un bon index analytique des matières complètent l'ouvrage.

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René Metz