Joaquín Llobell, Enrique De León, Jesús Navarrete, Il libro "De Processibus" nella codificatione del 1917

Ce livre présente une série de sources imprimées extraites des archives secrètes du Vatican. Il se compose de trois parties : études introductives (1^ère partie), documents des archives secrètes du Vatican (2^e partie) et annexes. En introduction, on trouve une présentation du projet de recherche.

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Comme l'indique le titre, il s'agit des actes de la Commission qui a élaboré le premier Code de l'Église latine à partir de 1904. Ce volume est consacré au droit processuel dans la codification de 1917 et plus précisément au " De iudiciis in genere ", aux procès contentieux ordinaires et sommaires et aux procès de nullité de mariage.

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On apprend toute une série de choses, dans la présentation et dans la 1^ère partie, qui n'étaient guères connues jusqu'ici. Ce qu'on savait déjà est confirmé, particulièrement le travail fait à partir de 1915, lors de la dernière phase, par ce qui n'était déjà plus la Commission, mais plutôt par Gasparri et ses collaborateurs. L'introduction s'achève par une courte bibliographie sur l'histoire de la première codification. On peut regretter qu'il manque ici quelques travaux essentiels en langue allemande.

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La 1^ère partie commence au chapitre un avec la phase de préparation de la codification. Les auteurs se plongent dans le xix^e siècle et présentent le développement du processus législatif dans le domaine du droit processuel de façon assez détaillée. Ainsi, ils insistent sur l'Instructio austriaca, mais ici aussi les ouvrages en langue allemande ne sont pas cités. Cependant, un résultat intéressant de ces recherches est qu'au cours de la seconde moitié du xix^e siècle, de telles instructions ont largement servi à former le droit, alors même que cela n'était théoriquement pas possible au regard du système normatif de l'époque.

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Les auteurs ont aussi étudié avec attention pourquoi Pie X a décidé de faire le Code et qui a été le véritable " initiateur " du projet, Gasparri ou le cardinal Gennari ; mais ils n'ont pas pu apporter de lumière nouvelle sur cette question. Ils ont cependant découvert de nouveaux actes, ce qui est important ; ainsi une série " Doppioni " (trente boites au total) aux archives du Vatican et le fonds " Roberti " (comme ils l'appellent), qui contient les travaux utilisés par Roberti pour son édition des Schemata du Code. Le résultat intéressant auquel ils parviennent est que Roberti a apparemment travaillé de façon très arbitraire.

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La documentation publiée, y compris en annexe, sur les actes qui se trouvent ailleurs que dans les archives secrètes du Vatican, est particulièrement utile pour la recherche. Pour autant que je puisse voir, les auteurs paraissent avoir parcouru un grand nombre d'archives et de bibliothèques romaines et ils ont fait des trouvailles surtout au Collège Leonianum, à la Grégorienne et au Latran. Il aurait été utile, cependant, d'indiquer le fait que le prof. Giorgio Feliciani, de l'Université catholique de Milan, possède déjà, sous forme de microfilms, la plus grande partie des actes de la codification de 1917. Les tables synoptiques des canons des documents qu'ils publient sur le droit processuel, des schémas publiés par Roberti, ainsi que les tables comparatives entre lesdits documents et lesdits schémas, sont très utiles aussi pour la recherche à venir.

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Je connais bien l'état d'ensemble des actes du Code dans les archives vaticanes. J'ai examiné à plusieurs reprises l'ensemble des boites. Je ne partage pas entièrement l'enthousiasme des auteurs, selon lesquels l'étude des actes apporterait un éclairage particulièrement révélateur sur le droit antérieur au Code de 1917. L'état des actes est en effet très varié. En revanche, l'étude des votes est particulièrement féconde.

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Il faut saluer le fait que les auteurs ne se sont pas limités au droit processuel, mais ont pris en compte aussi d'autres domaines du travail de réforme, dans la mesure où ceux-ci interféraient avec le droit des procès. Ce qui conduit à ce que le contenu des premières boites d'archives soit maintenant entièrement imprimé. Grâce à cela, on peut maintenant se représenter très clairement le projet, l'objectif et le travail de la Commission.

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Je voudrais attirer l'attention sur les " Postulata episcoporum ". Ceux qui concernent le droit des procès sont imprimés dans la seconde partie du livre. Je voudrais signaler que j'ai enregistré l'ensemble des Postulata sur mon ordinateur et que je suis prêt à les publier. Je les tiens d'ores et déjà à la disposition de la communauté scientifique.

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Le livre comble un trou important dans la recherche sur le droit canonique. On peut regretter qu'on n'ait rendu public ce matériau législatif que si tardivement, longtemps après que le Code de 1917 a cessé d'être en vigueur. Ces documents n'ont plus aujourd'hui qu'un intérêt historique, même si le can. 6 § 2 du Code de 1983 renvoie à la " tradition canonique " pour l'interprétation des lois. Le livre devrait en tout cas donner un nouvel élan à la recherche sur le Code de 1917 et son élaboration. Ainsi, comme le suggèrent les auteurs, il serait possible d'étudier individuellement les collaborateurs pour voir leur apport à la Commission, comme j'ai tenté de le faire dans l'un ou l'autre essai sur le futur général des jésuites, le père Franz Xaver Wernz.

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Il s'agit donc d'un livre indispensable pour toute bibliothèque de droit canonique et surtout d'histoire du droit ou d'histoire du droit canonique.

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Richard Puza