Magalie Flores-Lonjou, Associations cultuelles

Magalie Flores-Lonjou, maître de conférence en Droit public à l'Université de La Rochelle, était sans doute l'un des juristes français les plus compétents pour traiter du statut juridique des associations cultuelles. Le résultat de ce travail ne décevra pas ses lecteurs.

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Après avoir précisé quelques notions fondamentales (association cultuelle, association de la loi de 1907, association diocésaine, association de droit local d'Alsace-Moselle), Mme Flores-Lonjou rappelle les origines historiques du droit français des religions (p. 9-24).

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Les divers aspects de la vie des associations diocésaines sont abordés (p. 25-75) : création, objet, organisation, contrôles et dissolution. L'auteur accorde une place particulière à la gestion des biens de l'association : elle traite des recettes (p. 47-50) et du régime fiscal (p. 77-88).

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On étudiera avec attention les pages relatives au régime des lieux de culte (p. 11-20 et p. 51-66) : Magalie Flores-Lonjou est la spécialiste de cette question, à laquelle elle a consacré sa thèse (Édifices et lieux de culte en droit français, thèse Bordeaux, 1992, 533 p.).

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Les annexes de l'ouvrage sont particulièrement remarquables. La reproduction des textes législatifs et réglementaires applicables aux associations cultuelles donne un confort de lecture particulièrement appréciable : il est possible de lire, d'étudier et d'approfondir ce manuel sans avoir besoin de recourir à l'un de ces recueils de textes, plus ou moins anciens et volumineux, auxquels l'accès est parfois difficile. En outre, est publié un ensemble de formules, fort utile aux personnes qui participent à la création ou à la gestion d'une association cultuelle. On trouvera ainsi : la déclaration de la création d'une association cultuelle ; le formulaire d'insertion d'une création d'association au Journal officiel ; la déclaration de changement de personnes chargées de l'administration ou de la direction de l'association cultuelle ; le formulaire d'insertion d'une modification d'association au Journal officiel ; le formulaire Cerfa de reçu pour les dons ; les statuts types des associations diocésaines.

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L'ouvrage de Magalie Flores-Lonjou, qui doit être appréhendé comme un manuel, s'adresse principalement à deux catégories de lecteurs : les praticiens et les chercheurs ou étudiants. Les praticiens du droit français des religions (ministres du culte, dirigeants des associations cultuelles...) bénéficient désormais d'un ouvrage complet, maniable, réalisé par une des spécialistes de la matière, et sur lequel ils pourront s'appuyer. Les chercheurs et les étudiants ont à leur disposition un livre de référence. Ils y trouveront un nécessaire complément des manuels de Libertés publiques et de Droits fondamentaux, qui négligent trop souvent les associations cultuelles, pourtant au cœur de la problématique de l'organisation institutionnelle des religions.

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