Maria Teresa Romano, La Rilevanza invalidante del dolo sul consenso matrimoniale (can. 1098 C.I.C.)

On ne saurait dire que le dol dans le mariage canonique soit un sujet négligé par la littérature, avant et après l'introduction de ce chef de nullité dans le Code de 1983. Ce volume - appartenant à la collection des thèses soutenues à l'Université Grégorienne - se propose, en effet, d'établir le status quaestionis par rapport à une figure encore controversée.

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L'étude est partagée en quatre chapitres. Le premier chapitre présente une reconstruction détaillée du processus qui a abouti à la codification du dol dans le can. 1098 CIC 1983 : de la position traditionnelle sur l'absence de signification juridique du dol dans le consentement matrimonial aux exigences pratiques qui ont suggéré un changement d'attitude, et des débats dans la doctrine - inaugurés par H. Flatten - aux propositions lors du Concile Vatican II, jusqu'aux travaux de la Commission pour la révision du Code.

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Le chapitre II essaie de répondre à deux questions : 1) de quelle erreur s'agit-il dans le canon 1098 (en supposant que le dol soit une espèce particulière d'erreur) ; 2) quelles sont les raisons pour lesquelles l'erreur causée par la déception n'a pas été prévue par le can. 1097. La comparaison entre la discipline générale des actes juridiques et celle de l'acte matrimonial démontre, d'après l'Auteur, que le § 1 du can. 1097 concerne l'erreur spontanée sur la personne, tandis que le § 2 ne serait que l'application au mariage du principe énoncé au can. 126 quant à l'erreur sur une qualité accidentelle qui recedit in condicionem sine qua non. Au contraire, le can. 1098 envisagerait une hypothèse particulière d'erreur, à savoir une erreur, déterminée par la tromperie, tombant sur des qualités accidentelles, qui n'aurait pas, en soi, de signification juridique, le can. 125 établissant clairement la validité prévue par le droit ; exception constituée justement, in subjecta materia, par le can. 1098.

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La réponse à la deuxième question est liée à la reconstruction précédente : le dol est une hypothèse normative composée par des éléments différents, ce qui justifie un canon à part par rapport à l'erreur en général.

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Le chapitre III aborde la question de la ratio legis qui a inspiré le can. 1098. La recherche de cette ratio est précédée par deux longs excursus sur l'idée philosophique de liberté et sur l'idée d'équité dans son développement historique ; excursus que l'Auteur a évidemment réputés nécessaires afin, respectivement, d'établir si la ratio du canon est la protection de la liberté du consentement, ou si le Législateur a été inspiré par des raisons d'équité. D'après l'Auteur, ni la protection de la liberté ni l'équité n'épuisent le fondement du dol, tout comme l'altération du consentement et l'exigence de sanctionner le comportement dolosif, également prises en considération comme fondement possible du canon 1098. Il ne reste, alors, qu'à envisager toute les quatre rationes analysées afin d'interpréter le can. 1098.

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Le chapitre IV est consacré à la vexatissima quaestio du fondement dans le droit naturel ou dans le droit positif du dol ; du point de vue pratique, il s'agit de la validité des mariages affectés par le dol des infidèles et de ceux qui se sont mariés avant l'entrée en vigueur du Code de 1983. Sont illustrées, à ce propos, les différentes opinions qui s'opposent dans la doctrine et dans la jurisprudence. L'Auteur ne peut que prendre acte de la persistante incertitude des docteurs et des tribunaux, même si elle semble partager la thèse majoritaire sur la non rétroactivité du dol.

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En se proposant d'offrir au lecteur le status quaestionis sur ce chef de nullité qui a attiré la plus grande attention des interprètes, la thèse ne contient pas une théorie originale. Néanmoins, justement pour la synthèse des positions doctrinales et jurisprudentielles qu'elle offre, elle sera appréciée par ceux qui œuvrent dans les tribunaux de l'Église.

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